Vous trouverez, ci-dessous, les documents du plan d’urbanisme approuvé le 26/02/2026 :
- Bordereau des pièces du dossier : LIRE LE DOCUMENT
- RAPPORT DE PRESENTATION – Tome 1 – Diagnostic socio-économique et paysager : LIRE LE DOCUMENT
- RAPPORT DE PRESENTATION – Tome 2 – État Initial de l’Environnement (EIE) : LIRE LE DOCUMENT
- RAPPORT DE PRÉSENTATION – Tome 3 – Rapport de justification : LIRE LE DOCUMENT
- Mémoire en réponse aux avis des Personnes Publiques Associées (PPA) et aux remarques de l’enquête publique : LIRE LE DOCUMENT
- RAPPORT DE PRÉSENTATION – Tome 4 – Évaluation environnementale : LIRE LE DOCUMENT
- RAPPORT DE PRÉSENTATION – Tome 4 – Résumé non technique de l’évaluation environnementale : LIRE LE DOCUMENT
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) : LIRE LE DOCUMENT
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) sectorielles : LIRE LE DOCUMENT
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) « Patrimoniale » : LIRE LE DOCUMENT
- Règlement écrit : LIRE LE DOCUMENT
- Règlement graphique – Ensemble de la commune : LIRE LE DOCUMENT
- Cahier des éléments repérés au titre de l’article L151-19 du Code de l’Urbanisme : LIRE LE DOCUMENT
- Règlement graphique – Zoom centralisé : LIRE LE DOCUMENT
- Cahier des Emplacements Réservés (ER) : LIRE LE DOCUMENT
- Bilan de la concertation : LIRE LE DOCUMENT
ANNEXES RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
- Réseau d’eau potable A9 : LIRE LE DOCUMENT
- Plan hydraulique de gestion des eaux pluviales A8 : LIRE LE DOCUMENT
- Périmètres à l’intérieur desquels le permis de démolir a été institué A7 : LIRE LE DOCUMENT
- Périmètres à l’intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable A6 : LIRE LE DOCUMENT
- Périmètre minier A5 : LIRE LE DOCUMENT
- Zone à risque d’exposition au plomb A4 : LIRE LE DOCUMENT
- Classement sonore des infrastructures des transports terrestres A3 : LIRE LE DOCUMENT
- Arrêté du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) A2d : LIRE LE DOCUMENT
- Règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) A2c : LIRE LE DOCUMENT
- Zonage du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) A2b : LIRE LE DOCUMENT
- Rapport du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) A2a : LIRE LE DOCUMENT
- Plan des Servitudes d’Utilité Publique (SUP) A1b : LIRE LE DOCUMENT
- Liste des Servitudes d’Utilité Publique (SUP) A1a : LIRE LE DOCUMENT
- Périmètres à l’intérieur desquels les ravalements de façade sont soumis à déclaration préalable A13 : LIRE LE DOCUMENT
- Bois ou forêts relevant du régime forestier A12 : LIRE LE DOCUMENT
- Règlementation des boisements A11 : LIRE LE DOCUMENT
PLAN DE ZONAGE
- Plan de zonage 2009
- Règlement d’urbanisme (2019)
- Révision du PLU : réunion publique du 10 avril 2025 :- Plan de zonage du 10/07/2025 : lien
– Liens pour les documents zipés
– ANNEXES 1 lien
– ANNEXES 2 lien
– ANNEXES 3 lien
– PADD et OAP lien
– Rapport de présentation 1 lien
– Rapport de présentation 2 lien
– Règlement – Emplacements réservés – Divers lien
Révision du plan local d’Urbanisme 2025
- Demande de révision du PLU pour adoption en zone constructible et habitable de 2 parcelles de terrain : LIRE LE DOCUMENT
- Contestation partielle du projet PLU arrêté par le CM le 10/07/2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Contestation partielle du projet PLU arrêté par le CM le 10/07/2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Recours administratif du 25 août 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Demande d’affectation de la parcelle 1099 en zone A : LIRE LE DOCUMENT
- Questionnement nouveau PLU 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Demande de parcelles en zone constructible : LIRE LE DOCUMENT
- Recours administratif du 31 août 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Conservation de parcelle en zone UA de PLU : LIRE LE DOCUMENT
- Arrêt-projet de PLU recours administratif du 12 septembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Demande de permis de construire hangar agricole photovoltaïque : LIRE LE DOCUMENT
Avis des personnes publiques associées
- Demande de révision du PLU pour adoption en zone constructible et habitable de 2 parcelles de terrain : LIRE LE DOCUMENT
- Dossier d’enquête publique – Révision du Plan Local d’Urbanisme : LIRE LE DOCUMENT
- Retour de la DREAL : LIRE LE DOCUMENT
Demandes et les observations inscrites sur le registre
- Demande de révision du PLU pour adoption en zone constructible et habitable de 2 parcelles de terrain : LIRE LE DOCUMENT
- Courrier Chambre d’Agriculture du 23 septembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Message de Mme CROS du 10 novembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Message de Mme Ferroussat du 10 novembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail de Mr Cavanne du 24 novembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail de Mme Quinson Valero du 26 novembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- M. et Mme CHENAVAZ Frédéric du 28 novembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail de Gérard Gauthier du 2 décembre 2025: LIRE LE DOCUMENT
- Mail de Annie Ferroussat du 2 décembre 2025 : LIRE LE DOCUEMENT
- Mail GAUTHIER du 2 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail de Loic Fisher du 3 décembre 2025: LIRE LE DOCUEMENT
- Collectif riverains du Château du 4 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Courrier Thierry MEYER du 4 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Courrier Association Douvres Mémoire du 5 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail de Guillaume BAGLAN du 6 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Courrier APFAF du 6 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail Luis-Jérome PALOUX du 8 décembre 2025: LIRE LE DOCUMENT
- Courrier FILLON du 8 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail FILLON du 9 décembre 2025: LIRE LE DOCUMENT
- Courrier JANNIN du 9 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail Arnaud VIDAL – Collectif du 9 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail Laetitia FISHER du 9 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail Laetitia MENDEZ du 9 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Courrier Association Douvres mémoire et patrimoine du 9 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail Brigitte RIBOREAU du 9 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Courrier SALAUN du 10 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Courrier CARRON du 10 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail Arnaud Vidal du 10 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Révision Arnaud Vidal du 10 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail MENDEZ du 11 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Mail ADMP du 11 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Courrier GOMES du 12 décembre 2025 : LIRE LE DOCUMENT
- Avis ENEDIS : LIRE LE DOCUMENT
CONCLUSION DU RAPPORT D’ENQUÊTE
- Demande de révision du PLU pour adoption en zone constructible et habitable de 2 parcelles de terrain : LIRE LE DOCUMENT
- Rapport d’enquête publique : LIRE LE DOCUMENT
- Conclusions du commissaire : LIRE LE DOCUMENT
- Annexes : LIRE LE DOCUMENT
