Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le :

    Jeudi 29 septembre 2022 à 20h30, grande salle de la Mairie.

Ordre du jour :

– Acte en la forme administrative : Cession parcellaire à la commune et constitution d’une servitude de passage – Mme PERROZET et  M. VEDELAGO

– Acte en la forme administrative : redéfinition des limites de propriétés suite à un bornage parcellaire – Consorts FAVIER

– Décision modificative N°1 au Budget Communal

– Modalités d’attribution d’entrées gratuites pour le Centre Nautique d’ Ambérieu – en – Bugey,  dans le cadre de la remise des dictionnaires  aux élèves de CM2

– Location de la Salle des fêtes de Douvres : révision des tarifs de location / modification de la convention et du Règlement Intérieur

– Modification de la demande de subvention pour la création d’un parking au – dessous de l’église et réhabilitation du parvis de l’église

– Décision Modificative N°2 au Budget Communal

– Questions/Informations diverses