Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire
Mardi 28 Mai 2024 à 20h30, grande salle de la Mairie.
Ordre du jour :
· Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie (opérations destinées à maîtriser la consommation d’énergie)
· Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie (opérations destinées à maîtriser la consommation d’énergie) : COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC
· Adhésion au Comité National d’Action Sociale : CNAS
· Décision modificative N°1 au Budget Communal
· Projet de signature par l’exécutif de la convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
· Dénomination d’une voie de circulation au lotissement de la Guègne
. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables coordonné par le Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-communication de l’Ain (SIEA)
. CLSPD – déport des images de vidéoprotection à la Gendarmerie d’Ambérieu-en-Bugey.
· Questions diverses