Mardi 11 avril 2017 : le Conseil Municipal se réunira dans la salle de la Mairie

Ordre du jour :
–  Approbation du Compte Administratif 2016 – Budget Principal
–  Approbation du Compte de Gestion 2016 – Budget Principal
–  Affectation des résultats de fonctionnement 2016 – Budget Principal
–  Approbation du Budget Primitif 2017 – Budget Principal
–  Vote des taux d’imposition 2017
–  Vote des subventions aux associations 2017
–  Taxe d’aménagement portant sur les constructions de type «  abri de jardin »
–  Modification de l’indemnité de fonction des élus locaux
–  Changement de tarifs pour les concessions funéraires et colombariums
–  Modification des critères de location et des tarifs de la salle des fêtes de Douvres
–  Coupes affouagères 2017
–  Aménagement d’une rampe d’accès au cimetière communal et échange parcellaire avec la Commune de Douvres par un acte en la forme administrative
–  Régularisation d’une division parcellaire avec la commune de Douvres par un acte en la forme administrative
–  Piste cyclable Ambérieu-en-Bugey – Ambronay / Mutualisation des acquisitions parcellaires.
–  Modification des statuts du Syndicat Mixte de réalisation et de gestion du Centre Nautique Bugey-Côtière, suite à la dissolution de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Albarine
–  Acquisition d’un tènement immobilier par la Commune de Douvres mis à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain (EPF)
–  Questions/Informations diverses