Ordre du jour :
– Approbation du Compte Administratif 2016 – Budget Principal
– Approbation du Compte de Gestion 2016 – Budget Principal
– Affectation des résultats de fonctionnement 2016 – Budget Principal
– Approbation du Budget Primitif 2017 – Budget Principal
– Vote des taux d’imposition 2017
– Vote des subventions aux associations 2017
– Taxe d’aménagement portant sur les constructions de type « abri de jardin »
– Modification de l’indemnité de fonction des élus locaux
– Changement de tarifs pour les concessions funéraires et colombariums
– Modification des critères de location et des tarifs de la salle des fêtes de Douvres
– Coupes affouagères 2017
– Aménagement d’une rampe d’accès au cimetière communal et échange parcellaire avec la Commune de Douvres par un acte en la forme administrative
– Régularisation d’une division parcellaire avec la commune de Douvres par un acte en la forme administrative
– Piste cyclable Ambérieu-en-Bugey – Ambronay / Mutualisation des acquisitions parcellaires.
– Modification des statuts du Syndicat Mixte de réalisation et de gestion du Centre Nautique Bugey-Côtière, suite à la dissolution de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Albarine
– Acquisition d’un tènement immobilier par la Commune de Douvres mis à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain (EPF)
– Questions/Informations diverses