Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire

Le Jeudi 4 décembre 2025 à 20h30, grande salle de la Mairie.

Ordre du jour :
·         Transfert au SERA de la compétence « assainissement collectif » pour la commune de Vaux – en – Bugey
·         Transfert au SERA de la compétence « assainissement non collectif » par les communes de l’Abergement de Varey, d’Ambérieu-en-Bugey, d’Ambronay, d’Ambutrix, de Bettant, de Château-Gaillard, de Douvres, d’Oncieu, de Saint-Denis-en-Bugey, de Saint-Jean-le-Vieux, de Saint-Maurice-de-Rémens, de Saint-Rambert-en-Bugey, de Torcieu et de Vaux-en-Bugey – Modification du 6ème alinéa de l’article 8 des statuts
·         Recrutement de 2 agents recenseurs pour le recensement de la population 2026
·         Décision modificative N°4 – Mouvement de crédits
·         Opération de vente de bois groupée entre la commune de Douvres et l’ONF – annule et remplace la délibération N°20233003 – 011
·         Autorisation pour le renouvellement de la convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation proposée par le Centre de Gestion de l’Ain
·         Protection Sociale Complémentaire des agents territoriaux – Mise en place de la Protection Complémentaire en santé
·         Questions diverses