Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire
Le jeudi 02 février 2023 à 20h30, grande salle de la Mairie.
Ordre du jour :
– Acte en la forme Administrative : Acquisition parcellaire par la commune de Douvres.
– Acte en la forme Administrative : Définition des limites de propriété et acquisition parcellaire.
– Acquisition d’une concession funéraire par la commune, suite à la rétrocession d’une sépulture par son propriétaire.
– Ouverture de crédits pour l’année 2023 dans la limite du quart des crédits ouverts en 2022 – Annule et remplace la délibération N°20222411-005.
– Stérilisation et identification des chats libres sauvages : signature de la convention 2023.
– Réparation du clocher de l’église et rénovation des vitraux : demande de subvention auprès de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain.
– Comité mixte consultatif communal des sapeurs – pompiers volontaires de Douvres / Nouvelles désignations
– Questions/Informations diverses