Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le :

Le jeudi 8 avril 2021 à 20h30, grande salle de la Mairie.

Ordre du jour :

-Approbation du Compte Administratif 2020 – Budget Principal
– Approbation du Compte de Gestion 2020 – Budget Principal
-Affectation des résultats de fonctionnement 2020 – Budget Principal
-Approbation du Budget Primitif 2021 – Budget Principal
-Budget 2021 : Provisions budgétaires pour toutes créances douteuses et anomalies contenues dans les Comptes de Gestion du Comptable Public
-Vote des taux d’imposition 2021
-Autorisation pour le règlement des heures supplémentaires (IHTS) effectuées par les agents territoriaux titulaires et contractuels à temps complet
-Opposition au transfert du PLU à la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain
-Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la CCPA sur les exercices 2014 à 2019
-Renouvellement de l’organisation du temps scolaire à l’école de Douvres pour la rentrée scolaire 2021-2022

-Questions/Informations diverses

NB : Dans le cadre de la crise sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à huis clos.

          Port du masque obligatoire