Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire

Le jeudi  24 novembre 2022 à 20h30, grande salle de la Mairie.

Ordre du jour :

–  Acte en la forme Administrative : Acquisition parcellaire par la commune de Douvres

–   Acte en la forme Administrative : Acquisition des espaces verts du domaine de la Tour par la commune de Douvres

–  Approbation du nouveau règlement du Service Public d’Assainissement Collectif du STEASA

–  Intégration de chemins ruraux dans la voirie communale

–  Ouverture de crédits pour l’année 2023 dans la limite du quart des crédits ouverts en 2022

–  Appui de la démarche associative territoriale HLM pour le maintien de la construction de logements sociaux dans le Département de l’Ain : signature d’une motion de soutien à destination du Préfet de Région

– Questions/Informations diverses