Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire
Le jeudi 24 novembre 2022 à 20h30, grande salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Acte en la forme Administrative : Acquisition parcellaire par la commune de Douvres
- Acte en la forme Administrative : Acquisition des espaces verts du domaine de la Tour par la commune de Douvres
- Approbation du nouveau règlement du Service Public d’Assainissement Collectif du STEASA
- Intégration de chemins ruraux dans la voirie communale
- Ouverture de crédits pour l’année 2023 dans la limite du quart des crédits ouverts en 2022
- Appui de la démarche associative territoriale HLM pour le maintien de la construction de logements sociaux dans le Département de l’Ain : signature d’une motion de soutien à destination du Préfet de Région
- Questions/Informations diverses