Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le :
Le jeudi 24 février à 20h30, grande salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Adoption de la mise à jour de la convention de mise à disposition du service instructeur de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain au profit de la commune de DOUVRES.
- Modification de la délibération N°20210212-002 pour le versement de l’indemnité d’un conseiller municipal avec délégation pour la gestion du domaine de la sécurité.
- Organisation et temps de travail au sein de la collectivité.
- Subvention annuelle de la commune au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de DOUVRES.
- Modalités d’attribution pour l’octroi de cartes ou de chèques cadeau.
- Débat obligatoire sur les garanties de protection sociale complémentaire des agents territoriaux.
- Attribution du Marché de prestation intellectuelle pour la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
- Attribution du Marché de travaux pour la création d’un parking sous l’église et la rénovation de son parvis.
NB : Port du masque obligatoire