Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le vendredi 7 juillet 2023 à 20h30, grande salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Acte en la forme administrative entre la Commune de Douvres et la régie BGC du lotissement du pré nouveau /rétrocession de la voirie à la commune de Douvres.
- Rénovation de la salle de classe de maternelle à l’école de Douvres - travaux et maîtrise d’œuvre par le cabinet d’architecture DE FACTO et demande de subventions.
- Coupes affouagères 2023 - 2024.
- Désignation d’une référente déontologue pour les élus de la commune de Douvres et signature de la convention de mutualisation avec la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain.
- Mise en place de la nomenclature M57 Abrégée, à compter du 01/01/2024 pour les collectivités de - de 3500 habitants.
- Etude de faisabilité géothermique pour le remplacement de la chaudière de l’école et de la salle des fêtes.
- Mise en place du service de transport à la demande par la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain : signature de la convention pour approbation de cette décision.
- Vœu de soutien aux propositions du réseau des missions Locales relatives à « France travail », proposé par la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain
- Questions/Informations diverses