Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire  le       vendredi 7 juillet 2023 à 20h30, grande salle de la Mairie.     

Ordre du jour :
– Acte en la forme administrative entre la Commune de Douvres et la régie BGC du lotissement du pré nouveau /rétrocession de la voirie à la commune de Douvres.
–  Rénovation de la salle de classe de maternelle à l’école de Douvres – travaux et maîtrise d’œuvre par le cabinet d’architecture DE FACTO et demande de subventions.
– Coupes affouagères 2023 – 2024.
– Désignation d’une référente déontologue pour les élus de la commune de Douvres et signature de la convention de mutualisation avec la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain.
– Mise en place de la nomenclature M57 Abrégée, à compter du 01/01/2024 pour les collectivités de – de 3500 habitants.
– Etude de faisabilité géothermique pour le remplacement de la chaudière de l’école et de la salle des fêtes.
– Mise en place du service de transport à la demande par la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain : signature de la convention pour approbation de cette décision.
– Vœu de soutien aux propositions du réseau des missions Locales relatives à «  France travail », proposé par la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain
– Questions/Informations diverses