Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le :

    Mardi 1er octobre 2019 à 20h30
                  Salle de la Mairie

Ordre du jour :
– Modification des statuts du SIABVA – Modification du périmètre
– Réhabilitation de la toiture de l’Eglise de Douvres – demande de subvention au Département
– Avis pour le projet de révision du PLU – Commune d’Ambérieu-en-Bugey
– Fixation des ratios d’avancement de grade – Evolution de carrière des agents territoriaux
– Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour la régularisation de la situation administrative du centre de récupération, de tri , de regroupement et traitement des déchets dangereux et non dangereux, déposée par la société COFIBEX
– Avis sur la demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière, une installation de traitement de matériaux et une station de transit de produits minéraux, déposée par la société AIN RHONE GRANULATS.
– Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter une carrière, une installation de traitement de matériaux et une station de transit de produits minéraux, déposée par la société SAS  GRANULATS VICAT.
– Informations diverses

NB : Compte tenu de la période électorale, la parole ne sera pas donnée au public