Mardi 13 décembre 2016 : réunion publique de conseil municipal

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Le conseil municipal se réunira en session ordinaire à 20h30 dans la salle de la Mairie
Ordre du jour :
–   Avis pour la déclaration d’intérêt général de l’enquête publique relative au projet du plan de gestion des affluents de la basse rivière d’Ain (SBVA)
–   Attribution de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ain
–  Décision modificative N°4 au Budget communal
–  Don de la « Croix de Reilleux » au domaine communal
–  Autorisation du Maire pour l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement au budget communal
–  Engagement des travaux d’aménagement sur l’aire de loisirs de Douvres
–  Concours du receveur municipal : attribution de l’indemnité de conseil au titre de l’exercice 2016
–  Questions/informations diverses