Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire
mardi 10 Juillet 2018 à 20h30 Salle de la Mairie
Ordre du jour :
- Autorisation pour signature de la convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation proposée par le Centre de Gestion
- Reprise de concessions funéraires par la commune
- Transfert des ZAE : Approbation des conditions financières et patrimoniales
- Modification des statuts du SIEA
- Approbation du rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) et du montant de l’attribution de compensation
- Institution d’un bail rural : GAEC Rousset-Villeneuve / Commune de Douvres
- Achat d’un matériel électroportatif de désherbage
- Acquisition parcellaire par la commune de Douvres : acte en la forme administrative
- Convention de partenariat entre le Département de l’Ain et les communes pour le fonctionnement de la bibliothèque municipale - Plan de développement des bibliothèques dans l’Ain
- Mise en place des Temps d’activités extra-scolaires TAE pour la rentrée 2018-2019 / Ouverture aux communes extérieures
- Attribution de Marché de travaux pour le dimensionnement et le busage d’un acqueduc - Route d’Ambérieu
- Attribution de Marché de travaux pour l’aménagement des chemins des 4 vies, de Reilleux et de la Croix
- Questions/Informations diverses