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Publications officielles

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Accès rapide : les procès-verbaux du conseil · les bulletins municipaux

Les comptes-rendus du conseil

Les procès-verbaux des séances du conseil municipal, de 2001 à aujourd'hui, sont consultables et téléchargeables ci-dessous. Ils restent également consultables en mairie.

PV

Les procès-verbaux du conseil municipal

Les comptes rendus officiels des réunions du conseil, de 2001 à aujourd’hui. Cliquez « Consulter » : le document s’ouvre directement dans la page ; vous pouvez aussi le télécharger.

2026 7 documents
Réunion du 21 mars 2026, CR modifiéPDF · 319 Ko Télécharger
2025 6 documents
2024 6 documents
2023 7 documents
2022 6 documents
2021 6 documents
2020 8 documents
2019 5 documents
2018 5 documents
2017 6 documents
2016 7 documents
2015 6 documents
2014 8 documents
2013 7 documents
2012 8 documents
2011 6 documents
2010 8 documents
2009 7 documents
2008 11 documents
Réunion du 27 juin 2008 (Réunion spécifique sénatoriales)PDF · 43 Ko Télécharger
2007 8 documents
2006 6 documents
2005 9 documents
2004 7 documents
2003 9 documents
2002 8 documents
2001 8 documents

Les arrêtés municipaux

Les arrêtés du maire (circulation, sécurité, urbanisme…) font l'objet d'un affichage légal en mairie. Vous pouvez en demander copie au secrétariat.

Le bulletin municipal

Le bulletin municipal informe les habitants des projets, des travaux et des temps forts de la commune. Il est distribué dans les foyers et mis à disposition en mairie — et tous les numéros depuis 2004 se lisent ici.

BM

Les bulletins municipaux

Le bulletin d’information de la commune, publié deux fois par an.

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2006 2 documents
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Pour consulter une délibération, un arrêté ou une publication précise, contactez la mairie au 04 74 38 22 78 ou à mairie@douvres.fr.