Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire
Le Jeudi 5 décembre 2024 à 20h15, grande salle de la Mairie.
Ordre du jour :
Présentation de l’autoconsommation collective par PL’AIN D’ENERGIE
Ouverture du Conseil Municipal
- Mise en œuvre de la télétransmission des actes budgétaires et administratifs pour le budget du CCAS de DOUVRES, dans le cadre du passage au Compte Financier Unique – CFU
- Acquisition parcellaire par la commune/ Acte en la forme administrative
- Désignation du référent « déontologue élus » et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposé par le Centre de Gestion de l’Ain
- Modification de la longueur de la voirie communale
- Débat sur l’artificialisation des sols 2011 – 2022
- Aménagement du restaurant scolaire
- Modification du tableau des emplois permanents
- Lancement de l’étude de l’autoconsommation par PL’AIN D’ENERGIE
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement collectif RPQS /STEASA
- Questions diverses