Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le :
Jeudi 29 septembre 2022 à 20h30, grande salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Acte en la forme administrative : Cession parcellaire à la commune et constitution d’une servitude de passage - Mme PERROZET et M. VEDELAGO
- Acte en la forme administrative : redéfinition des limites de propriétés suite à un bornage parcellaire - Consorts FAVIER
- Décision modificative N°1 au Budget Communal
- Modalités d’attribution d’entrées gratuites pour le Centre Nautique d’ Ambérieu - en - Bugey, dans le cadre de la remise des dictionnaires aux élèves de CM2
- Location de la Salle des fêtes de Douvres : révision des tarifs de location / modification de la convention et du Règlement Intérieur
- Modification de la demande de subvention pour la création d’un parking au - dessous de l’église et réhabilitation du parvis de l’église
- Décision Modificative N°2 au Budget Communal
- Questions/Informations diverses