Jeudi 23 novembre 2017 : le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire

A 20h30, dans la salle de la mairie.
Ordre du jour :
– Adhésion de la commune de TORCIEU au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région d’Ambérieu-en-Bugey.
– Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain.
– Approbation du rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et du montant de l’attribution de Compensation.
– Accord sur l’adhésion de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain au Syndicat de la rivière d’Ain aval et de ses affluents, en charge de la GEMAPI, au 1er janvier 2018.
– Concours du receveur municipal : attribution de l’indemnité de conseil au titre de l’exercice 2017.
– Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : modification des plafonds annuels.
– Attribution du Marché de travaux pour l’aménagement de l’accès au cimetière de DOUVRES.
– Attribution du Marché de travaux pour le remplacement d’une poutre, le contrôle  et la réfection des étanchéités de la toiture de l’église.
– Questions/Informations diverses
La délibération suivante sera rajoutée en début de séance :
Financement de la formation CQP Animateur de loisir sportif, en VAE, dans le cadre des Temps d’activités Périscolaires.