Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire
Le jeudi 02 février 2023 à 20h30, grande salle de la Mairie.
Ordre du jour :
- Acte en la forme Administrative : Acquisition parcellaire par la commune de Douvres.
- Acte en la forme Administrative : Définition des limites de propriété et acquisition parcellaire.
- Acquisition d’une concession funéraire par la commune, suite à la rétrocession d’une sépulture par son propriétaire.
- Ouverture de crédits pour l’année 2023 dans la limite du quart des crédits ouverts en 2022 - Annule et remplace la délibération N°20222411-005.
- Stérilisation et identification des chats libres sauvages : signature de la convention 2023.
- Réparation du clocher de l’église et rénovation des vitraux : demande de subvention auprès de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain.
- Comité mixte consultatif communal des sapeurs - pompiers volontaires de Douvres / Nouvelles désignations
- Questions/Informations diverses
