réunion publique du Conseil Municipal Salle de la Mairie
Ordre du jour :
-Mutualisation des services et des moyens entre les communes de Douvres et d’Ambronay.
-Mutualisation du service de Police Municipale entre les communes d’Ambérieu-en-Bugey et de Douvres.
-Redevance d’Occupation du domaine Public 2015. Droit de place pour exposants.
-Servitude de passage de canalisation en tréfonds. Acte en la forme administrative -Maître PRIEUR, Notaire Associé.
- Acquisition de parcelles de terrain : commune de Douvres/Rabachon.
- Mise en accessibilité des bâtiments communaux. Attribution du Marché de travaux.
- Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.
- Indemnité de fonction Agent des services Techniques.
- Questions /Informations diverses.