réunion publique du Conseil Municipal Salle de la Mairie.
Ordre du Jour :
- Décision modificative N°1
- Décision modificative N°2
- Décision modificative N°3
- Décision modificative N°4
- Décision modificative N°5
- Redevance d’Occupation du Domaine Public Routier(RODP) : autorisation pour le désistement de la Société Orange du recours au Tribunal Administratif
- Acquisition de parcelles de terrain-Commune de Douvres/Rabachon
- Dotation Communale au Comité Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Adhésion de la commune de Bettant au groupement de communes Ambronay-Douvres pour l’emploi de la coordinatrice des Temps d’Activités Périscolaires(TAP)
- Question diverses