Mardi 11 avril 2017 : le Conseil Municipal se réunira dans la salle de la Mairie

Ordre du jour :
-  Approbation du Compte Administratif 2016 – Budget Principal
-  Approbation du Compte de Gestion 2016 – Budget Principal
-  Affectation des résultats de fonctionnement 2016 – Budget Principal
-  Approbation du Budget Primitif 2017 – Budget Principal
-  Vote des taux d’imposition 2017
-  Vote des subventions aux associations 2017
-  Taxe d’aménagement portant sur les constructions de type «  abri de jardin »
-  Modification de l’indemnité de fonction des élus locaux
-  Changement de tarifs pour les concessions funéraires et colombariums
-  Modification des critères de location et des tarifs de la salle des fêtes de Douvres
-  Coupes affouagères 2017
-  Aménagement d’une rampe d’accès au cimetière communal et échange parcellaire avec la Commune de Douvres par un acte en la forme administrative
-  Régularisation d’une division parcellaire avec la commune de Douvres par un acte en la forme administrative
-  Piste cyclable Ambérieu-en-Bugey - Ambronay / Mutualisation des acquisitions parcellaires.
-  Modification des statuts du Syndicat Mixte de réalisation et de gestion du Centre Nautique Bugey-Côtière, suite à la dissolution de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Albarine
-  Acquisition d’un tènement immobilier par la Commune de Douvres mis à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain (EPF)
-  Questions/Informations diverses