Le conseil municipal se réunira en session ordinaire à 20h30 dans la salle de la Mairie
Ordre du jour :
- Avis pour la déclaration d’intérêt général de l’enquête publique relative au projet du plan de gestion des affluents de la basse rivière d’Ain (SBVA)
- Attribution de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ain
- Décision modificative N°4 au Budget communal
- Don de la « Croix de Reilleux » au domaine communal
- Autorisation du Maire pour l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement au budget communal
- Engagement des travaux d’aménagement sur l’aire de loisirs de Douvres
- Concours du receveur municipal : attribution de l’indemnité de conseil au titre de l’exercice 2016
- Questions/informations diverses
Mardi 13 décembre 2016 : réunion publique de conseil municipal

