Mardi 6 novembre 2018 : réunion du Conseil Municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire à 20h30
Salle de la Mairie

Ordre du jour :
– Classement de chemins dans la voirie communale : Mise à jour de la longueur de voirie communale
– Mise en œuvre de la télétransmission et des gestionnaires de certificats au sein de la collectivité – Contrôle de légalité
– Mise en œuvre de la télétransmission des actes budgétaires
– Comité Mixte Consultatif des Sapeurs Pompiers – Remplacement à la suppléance du collège des caporaux
– Logement communal/Chemin de Ronde : Augmentation du montant de la location
– Modification des statuts du Syndicat Mixte du Centre Nautique Bugey Côtière
– Concours du receveur municipal : attribution de l’indemnité de conseil au titre de l’exercice 2018
– Instauration du dépôt de déclaration préalable à l’édifice d’une clôture
– Approbation de la modification simplifiée N°2 du PLU
– Questions/Informations diverses