Mardi 10 juillet 2018 : réunion du conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire
mardi 10 Juillet 2018 à 20h30       Salle de la Mairie

Ordre du jour :
–  Autorisation pour signature de la convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation proposée par le Centre de Gestion
– Reprise de concessions funéraires par la commune
– Transfert des ZAE : Approbation des conditions financières et patrimoniales
– Modification des statuts du SIEA
– Approbation du rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) et du montant de l’attribution de compensation
– Institution d’un bail rural : GAEC Rousset-Villeneuve / Commune de Douvres
– Achat d’un matériel électroportatif de désherbage
– Acquisition parcellaire par la commune de Douvres : acte en la forme administrative
– Convention de partenariat entre le Département de l’Ain et les communes pour le fonctionnement de la bibliothèque municipale – Plan de développement des bibliothèques dans l’Ain
– Mise en place des Temps d’activités extra-scolaires TAE pour la rentrée 2018-2019 / Ouverture aux communes extérieures
– Attribution de Marché de travaux pour le dimensionnement et le busage d’un acqueduc – Route d’Ambérieu
– Attribution de Marché de travaux pour l’aménagement des chemins des 4 vies, de Reilleux et de la Croix
– Questions/Informations diverses