Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire

Le jeudi 02 février 2023 à 20h30, grande salle de la Mairie.

Ordre du jour :

– Acte en la forme Administrative : Acquisition parcellaire par la commune de Douvres.

– Acte en la forme Administrative : Définition des limites de propriété et acquisition parcellaire.

– Acquisition d’une concession funéraire par la commune,  suite à la rétrocession d’une sépulture par son propriétaire.

– Ouverture de crédits pour l’année 2023 dans la limite du quart des crédits ouverts en 2022 – Annule et remplace la délibération  N°20222411-005.

– Stérilisation et identification des chats libres sauvages : signature de la convention 2023.

– Réparation du clocher de l’église et rénovation des vitraux : demande de subvention auprès de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain.

– Comité mixte consultatif communal des sapeurs – pompiers volontaires de Douvres / Nouvelles désignations

– Questions/Informations diverses